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Mentions légales et CGU

1. Auteur et éditeur du site

1.1 Site Xyoos

Xyoos est réalisé et édité par Dysign, ci-après : l'auteur.
Entreprise individuelle enregistrée à Grenoble
Agence de création de Sites Internet e-learning
32 Rue du Prieuré, 38420 Domène
www.dysign.fr

1.2 Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH.

2. Mentions légales

2.1 Propriété intellectuelle

Le nom Xyoos est une marque déposée par Dysign.
Le site est protégé par les lois internationales relatives aux droits d'auteur
Le site, le contenu des cours (textes, images et vidéos) sont la propriété exclusive de leur auteur.
L'habillage du site, les icônes, la mascotte Bloub! sont également la propriété de leur auteur.
Sa reproduction partielle ou totale sans l'accord de l'auteur est interdite.
Vous pouvez citer jusqu'à 300 caractères d'un cours et une définition du lexique, sur votre site, en mettant une mention et un lien vers Xyoos.

2.2 Eléments externes

Xyoos utilise plusieurs technologies sous licence GPL et MIT :

La police du logo est réalisée par Justin Callaghan.

3.Conditions générales d'utilisation

3.1 Exactitude des données

Malgrè tout le soin apporté à la réalisation de ce site, nous ne pouvons garantir l'exactitude des informations fournies. Xyoos ne pourra être responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.

3.2 Informatique et libertés

Votre vie privée est notre priorité. Les informations demandées dans les formulaires de demande d’aide et de contact ne seront jamais transmises à des tiers ou utilisées à des fins publicitaires sans votre accord.

Conformément à l’article 39 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez un droit d’accès, de modification et d’opposition sur vos données personnelles enregistrées par le site.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite Informatique et Libertés), ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL n°1481133.

La suppression de votre compte utilisateur supprimera entièrement toutes les données stockées sur ce site vous concernant. Vous pouvez également le faire en nous contactant directement.

3.3 Création de compte

La consultation du site est gratuite et libre. Vous avez la possibilité de créer un compte utilisateur, vous donnant accès à un espace personnel. En créant un compte vous reconnaissez avoir pris connaissance et acceptez les présentes Conditions Générales d'Utilisation du service.

3.4 Disponibilité du site

Nous nous engageons à fournir le meilleur service possible. Toutefois il se peut que le site puisse être mis hors ligne pendant une certaine période, pour raison de mise à jour du site ou d'indisponibilité éventuelle de l'hébergeur.

3.5 Droit applicable et litiges

Le présent contrat est soumis à la loi applicable sur le territoire français. La langue du présent contrat est le Français. En cas de litige avec des professionnels et/ou commerçants, les tribunaux de Grenoble (France) seront les seuls compétents.

 

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